Site : www.prudhomat.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination sociale : Mairie de Prudhomat
Forme juridique : Collectivité locale
Adresse : Bonneviole 46130 PRUDHOMAT
Siren : 214 602 286
Téléphone : 05 65 38 51 40
Nom et prénom : Francis AYROLES
Téléphone ou email : mairie-prudhomat@info46.fr
Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données Francis AYROLES -mairie-prudhomat@info46.fr
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22
Mairie de PRUDHOMAT
Bonneviole
46130 PRUDHOMAT
05 65 38 51 40
|
|
